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Marques déposées par l'association loi 1901 CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES
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ABRI L HABITAT FACE AU RISQUE INONDATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABRI L HABITAT FACE AU RISQUE INONDATION
CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3787956
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2030
ABRI L HABITAT FACE AU RISQUE INONDATION de CALYXIS POLE D\'EXPERTISE DES RISQUES

Présentation de la marque ABRI L HABITAT FACE AU RISQUE INONDATION

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par l'association loi 1901 CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABRI L HABITAT FACE AU RISQUE INONDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES domicilié(e) 1 AVENUE PYTHAGORE, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 294 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64, rue Tiquetonne, 75002 Paris - France.

La marque ABRI L HABITAT FACE AU RISQUE INONDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABRI L HABITAT FACE AU RISQUE INONDATION arrivera à expiration en date du 6 décembre 2030.

CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES a également déposé les autres marques suivantes : COHORTE MAVIE , OBSERVATOIRE CALYXIS , CALYXIS , MAISON TOURISK , LA MAISON DES GRANDS , MAVIE-LAB


CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES, Association régie par la loi de 1901 - 1 AVENUE PYTHAGORE, 79000 NIORT - France - SIREN 414294991


BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64, rue Tiquetonne, 75002 Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 8 décembre 2014 - Changement d'adresse n°637580 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755455 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciels de gestion de bases de données, logiciels éducatifs ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images. ;

Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques. ;

Mise en oeuvre de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'inondation, à savoir services de formation et d'éducation en matière de prévention des risques d'inondation. ;

Conception, analyse et expérimentation de tous produits destinés à la prévention des risques d'inondation (services rendus par des ingénieurs) ; services d'étude et de recherche en matière de prévention des risques d'inondation (services rendus par des ingénieurs) ; étude de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'inondation (services rendus par des ingénieurs). ;

Services de conseil juridique en matière de prévention des risques d'inondation.